SPHERES:RI D2 Section 4 : Commissions

Section 4 du domaine 2 du règlement intérieur de SPHERES.

Article 0 : Généralités

État d'avancement : à soumettre en AG

Des commissions de travail ou des commissions relatives à des pôles ou missions spécifiques peuvent être créées au sein de l'association. Elles peuvent être établies par le Conseil d'Administration, par l'assemblée et par des membres, avec l'aval du Conseil d'Administration. L'Assemblée Générale détermine le type de mandat suivant la liberté d'action qu'elle souhaite accorder a la commission : mandat libre, semi directif ou directif.  Afin d'alléger le Conseil d'Administration, ces groupes sont constitués de membres de l'association et ouverts si besoin à des personnes extérieures. Si les groupes répondent à une mission du Conseil d'Administration, doit être présent dans la commission au moins une personne issue dudit conseil. Les commissions peuvent être permanentes ou temporaires, selon leur mission, elles s'organisent librement sauf conditions expresses décidées par l'assemblée afin de répondre à la tâche qu'il leurs est attribué. Chaque commission se doit d'établir un rapport d'activité, un bilan financier. Les modalités de restitution sont définies ci-dessous pour chacune des commissions.

Sous-section A : Communication

• D2-S4-SSA- Article 1 : Communication interne
• D2-S4-SSA- Article 2 : Communication externe
• D2-S4-SSA- Article 3 : Communication Événementielle

Sous-section B : Règlement Intérieur

• D2-S4-SSB- Article 1 : Commission permanente ; Règlement intérieur

Sous-section C : Bénévoles

• D2-S4-SSC- Article 1 : Commission Permanente ; Bénévoles

Sous-section D : Événementiel

• D2-S4-SSD- Article 1 : Commission ponctuelle ; Événementiel

Sous-section E : Médiation et facilitation de parole

• D2-S4-SSE- Article 1 : Commission permanente ; Facilitation de parole ; Mission ponctuelle ; Médiation
• D2-S4-SSE- Article 2 : Missions de la commission facilitation de parole et médiation

Sous-section F : Planning gestion du lieu

• D2-S4-SSF- Article 1 : Constitution
• D2-S4-SSF- Article 2 : Nature et composition

Sous-section G : Autres Commissions nécessaires

• D2-S4-SSG- Article 1 : Création de commissions exeptionnelles